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Autorisation d’urbanisme PC n°00612215R0010 à Saint-Jeannet (06640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00612215R0010). Le projet est situé au CHEM DU CLOS à Saint-Jeannet (06640). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 25 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 février 2016, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 5 109 m². La surface de plancher créée atteint 1 739 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 739 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM DU CLOS, Saint-Jeannet (06640).

Références cadastrales : AP, 26, AP, 25, AP, 23.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1 (SIREN 444279558, SIRET 44427955800027, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Nice (06000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 739 m² · Variation nette totale : 591 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 739 m²0 m²0 m²0 m²1 739 m²1 739 m²
Autres locaux non résidentiels1 148 m²0 m²0 m²1 148 m²0 m²-1 148 m²0 m²
Total1 148 m²1 739 m²0 m²1 148 m²0 m²591 m²1 739 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces9
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 739 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 739 m²
Superficie du terrain5 109 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00612215R0010
  • Code commune INSEE : 06122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Jeannet (06640). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 739 m², 0 m² et parcelle de 5 109 m².