Permis de construire à Saint-Jean-Des-Baisants (50810) - 138 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°05049212W0013 délivré le 2013/02/15 à Saint-Jean-des-Baisants autorise une construction neuve pour un programme de 138 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 138 m² sur 3 IMP des Cerisiers. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 15 février 2013 par la commune de Saint-Jean-des-Baisants. Implanté 3 IMP des Cerisiers, à Saint-Jean-Des-Baisants (50810), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 825 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 138 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 138 m².
Saint-Jean-des-Baisants compte 2 532 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 IMP des Cerisiers, Saint-Jean-Des-Baisants (50810).
Références cadastrales : AB, 113.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Jean-des-Baisants (50810).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 138 m² · Variation nette totale : 138 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Total | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 138 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 138 m² |
| Superficie du terrain | 825 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mai 2013. L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 19 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05049212W0013
- Code commune INSEE : 50492 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-Des-Baisants (50810). Les travaux prévoient la création de 138 m²; la surface après travaux atteint 138 m². Le terrain couvre 825 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Jean-d'Elle (50810)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue Leon Robine - transformation sans extension ni diminution de surface - 50 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Impasse des Lupins - extension de surface sans transformation - 147 m² Habitation
- 2025 - Lotissement ""BELLE VUE"" - nouvelle construction - 126 m² Habitation
- 2025 - RUE BELLEVUE - nouvelle construction - 90 m² Habitation
- 2025 - RUE BELLEVUE - nouvelle construction - 106 m² Habitation
- 2025 - Le Hamel - nouvelle construction - 100 m² Habitation
- 2025 - Route de la Liberation - transformation sans extension ni diminution de surface - 72 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Place de la Salle des Fete - nouvelle construction - 961 m² Habitation