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Autorisation d’urbanisme PC n°01223116L1003 à Saint-Jean-du-Bruel (12230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01223116L1003). Le projet est situé au LES EGALS à Saint-Jean-du-Bruel (12230). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mai 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 765 m². La surface de plancher créée atteint 318 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 318 m².

Localisation du projet

Adresse : LES EGALS, Saint-Jean-du-Bruel (12230).

Références cadastrales : F, 9, F, 867.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAS DU CAYLA (SIREN 818351454, SIRET 81835145400017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Jean-du-Bruel (12230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 318 m² · Variation nette totale : 318 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²218 m²0 m²0 m²0 m²218 m²218 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Total0 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée318 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)318 m²
Superficie du terrain765 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite100 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01223116L1003
  • Code commune INSEE : 12231 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Jean-du-Bruel (12230). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 318 m², 0 m² et parcelle de 765 m².