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Autorisation d’urbanisme PC n°06921213F0001 à Saint-Jean-des-Vignes (69380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06921213F0001). Le projet est situé au CHEM des Pierres Folles à Saint-Jean-des-Vignes (69380). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 29 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 octobre 2013, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 14 737 m². La surface de plancher créée atteint 1 908 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 908 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Pierres Folles, Saint-Jean-des-Vignes (69380).

Références cadastrales : AE, 4, AE, 3, AE, 2.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON (69003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 908 m² · Variation nette totale : 1 908 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 908 m²0 m²0 m²0 m²1 908 m²1 908 m²
Total0 m²1 908 m²0 m²0 m²0 m²1 908 m²1 908 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé28

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée1 908 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 908 m²
Superficie du terrain14 737 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 908 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06921213F0001
  • Code commune INSEE : 69212 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Jean-des-Vignes (69380). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 1 908 m², 0 m² et parcelle de 14 737 m².