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Autorisation d’urbanisme PC n°00136222V0025 à Saint-Jean-de-Thurigneux (01390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00136222V0025). Le projet est situé au Lotissement Le Petit Pont à Saint-Jean-de-Thurigneux (01390). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 mars 2023, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 228 m². La surface de plancher créée atteint 709 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 709 m².

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Le Petit Pont, Saint-Jean-de-Thurigneux (01390).

Références cadastrales : 0D, 234.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATHELYA (SIREN 833160633, SIRET 83316063300016, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LIMAS (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 709 m² · Variation nette totale : 709 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²709 m²0 m²0 m²0 m²709 m²709 m²
Total0 m²709 m²0 m²0 m²0 m²709 m²709 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
3 pièces3
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée709 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)709 m²
Superficie du terrain1 228 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite709 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136222V0025
  • Code commune INSEE : 01362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Jean-de-Thurigneux (01390). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 709 m², 0 m² et parcelle de 1 228 m².