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Permis de construire à Saint-Jean-De-Thurigneux (01390) - 140 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00136213V0001 délivré le 2013/04/23 à Saint-Jean-de-Thurigneux autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 377 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 377 m² sur RTE Departementale n 6. Déposé en hiver 2013, autorisé le 23 avril 2013 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux. Implanté RTE Departementale n 6, à Saint-Jean-De-Thurigneux (01390), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Douzes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 377 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 140 m² d’habitation et 237 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 377 m².

Saint-Jean-de-Thurigneux compte 829 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE Departementale n 6, Saint-Jean-De-Thurigneux (01390).

Références cadastrales : D, X.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Caluire-et-Cuire (69300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 377 m² · Variation nette totale : 377 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Total0 m²377 m²0 m²0 m²0 m²377 m²377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée377 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)377 m²
Superficie du terrain2 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite377 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136213V0001
  • Code commune INSEE : 01362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Thurigneux (01390). Les travaux prévoient la création de 377 m²; la surface après travaux atteint 377 m². Le terrain couvre 2 000 m².

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