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Permis de construire à La Chapelle De La Tour (38110) - 83 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384012210006 délivré le 2022/07/21 à LA CHAPELLE DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 83 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FSJR, le programme résidentiel autorise la construction de 83 m² sur Rue de Saint Jean. Déposé au printemps 2022, autorisé le 21 juillet 2022 par la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR. Implanté Rue de Saint Jean, à La Chapelle De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FSJR.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 513 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 83 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 83 m².

LA CHAPELLE DE LA TOUR compte 1 655 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Saint Jean, La Chapelle De La Tour (38110).

Références cadastrales : AB, 1073, AB, 1075, AB, 1077.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FSJR (SIREN 889769626, SIRET 88976962600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 83 m² · Variation nette totale : 83 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Total0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée83 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)83 m²
Superficie du terrain513 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite83 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 26 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384012210006
  • Code commune INSEE : 38401 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 83 m²; la surface après travaux atteint 83 m². Le terrain couvre 513 m².

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