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Autorisation d’urbanisme PC n°07423923X0014 à SAINT-JEAN-DE-SIXT (74450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07423923X0014). Le projet est situé au Chemin des Sixt à SAINT-JEAN-DE-SIXT (74450). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2024, autorise la création de 37 logements sur une parcelle de 1 949 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 2 647 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 647 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Sixt, SAINT-JEAN-DE-SIXT (74450).

Références cadastrales : A, 2096, A, 2098, A, 2196.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE KOS (SIREN 981546401, SIRET 98154640100010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (anciennement CRAN GEVRIE (74960)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 647 m² · Variation nette totale : 2 001 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation646 m²2 507 m²0 m²646 m²0 m²1 861 m²2 507 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Total646 m²2 647 m²0 m²646 m²0 m²2 001 m²2 647 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés37
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)37
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9
3 pièces22
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés37
Logements supprimés2
Surface créée2 647 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée646 m²
Surface après travaux (totale)2 647 m²
Superficie du terrain1 949 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07423923X0014
  • Code commune INSEE : 74239 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-JEAN-DE-SIXT (74450). Les principaux éléments portent sur 37 logements, 2 647 m², 0 m² et parcelle de 1 949 m².