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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Saint-Jean-de-Niost
Détail PC 00136123A0008
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00136123A0008 délivré le 2023/04/17 à Saint-Jean-de-Niost autorise une construction neuve pour un programme de 192 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par IM2T, le programme résidentiel autorise la construction de 192 m² sur 608 ROUTE DE PORT GALLAND. Déposé au printemps 2023, autorisé le 17 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Niost. Implanté 608 ROUTE DE PORT GALLAND, à Saint-Jean-De-Niost (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES PERRIERES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IM2T.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 904 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 192 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 192 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Saint-Jean-de-Niost compte 1 826 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 608 ROUTE DE PORT GALLAND, Saint-Jean-De-Niost (01800).
Références cadastrales : 0D, 886.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage IM2T (SIREN 791272990, SIRET 79127299000015, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité FEILLENS (01570)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : 192 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m² Total 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1 Répartition par taille 5 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 192 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 192 m² Superficie du terrain 904 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée location Type d’habitation résidence secondaire Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 192 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2023/04/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juin 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00136123A0008 Code commune INSEE : 01361 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Niost (01800). Les travaux prévoient la création de 192 m²; la surface après travaux atteint 192 m². Le terrain couvre 904 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01361
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00136123A0008
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-04-17
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-06-08
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
IM2T
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
791272990
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79127299000015
Code postal du demandeur
01570
Localité du demandeur
FEILLENS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
608
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROUTE DE PORT GALLAND
Lieu-dit du terrain
LES PERRIERES
Localité du terrain
Saint-Jean-de-Niost
Code postal du terrain
01800
sec_cadastre1
0D
num_cadastre1
886
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
904
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence secondaire
Type d’annexe
1
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
192
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
192
Tableau des données brutes de l'autorisation.
