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Autorisation d’urbanisme PC n°00136118A0009 à SAINT-JEAN-DE-NIOST (01 80) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00136118A0009). Le projet est situé au Coeur de Village 'Les bois à SAINT-JEAN-DE-NIOST (01 80). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 mai 2018, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 866 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 866 m².

Localisation du projet

Adresse : Coeur de Village 'Les bois, SAINT-JEAN-DE-NIOST (01 80).

Références cadastrales : 0B, 2325.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BOURG-EN-BRESSE (01 00)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 866 m² · Variation nette totale : 1 866 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 682 m²0 m²0 m²0 m²1 682 m²1 682 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²184 m²0 m²0 m²0 m²184 m²184 m²
Total0 m²1 866 m²0 m²0 m²0 m²1 866 m²1 866 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
3 pièces24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 866 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 866 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite184 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136118A0009
  • Code commune INSEE : 01361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-JEAN-DE-NIOST (01 80). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 866 m², 0 m² et parcelle de 0 m².