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Permis de construire à Saint-Jean-De-Niost (01800) - 1 480 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00136113A0003 délivré le 2013/07/29 à Saint-Jean-de-Niost autorise une construction neuve pour un programme de 1 480 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 480 m² sur RUE du Port Neuf. Déposé au printemps 2013, autorisé le 29 juillet 2013 par la commune de Saint-Jean-de-Niost. Implanté RUE du Port Neuf, à Saint-Jean-De-Niost (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sur Cras.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 6 269 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 480 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 480 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Saint-Jean-de-Niost compte 1 826 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Port Neuf, Saint-Jean-De-Niost (01800).

Références cadastrales : B, 328, B, 329.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Charvieu-Chavagneux (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 480 m² · Variation nette totale : 1 480 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 480 m²0 m²0 m²0 m²1 480 m²1 480 m²
Total0 m²1 480 m²0 m²0 m²0 m²1 480 m²1 480 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 480 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 480 m²
Superficie du terrain6 269 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 480 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136113A0003
  • Code commune INSEE : 01361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Niost (01800). Les travaux prévoient la création de 1 480 m²; la surface après travaux atteint 1 480 m². Le terrain couvre 6 269 m².

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