Permis de construire à Saint-Jean-De-Moirans (38430) - 476 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0384001620029 délivré le 2017/06/22 à Saint-Jean-de-Moirans autorise une construction neuve pour un programme de 476 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 476 m² sur Chemin des Acacias. Déposé en hiver 2016, autorisé le 22 juin 2017 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans. Implanté Chemin des Acacias, à Saint-Jean-De-Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE DELARD.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 805 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 476 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 476 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Saint-Jean-de-Moirans compte 3 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Acacias, Saint-Jean-De-Moirans (38430).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT ETIENNE DE CROSSEY (38960).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 476 m² · Variation nette totale : 476 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
476 m²
0 m²
0 m²
0 m²
476 m²
476 m²
Total
0 m²
476 m²
0 m²
0 m²
0 m²
476 m²
476 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
476 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
476 m²
Superficie du terrain
2 805 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite476 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 476 m²; la surface après travaux atteint 476 m². Le terrain couvre 2 805 m².
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