Permis de construire à Saint-Jean-De-Moirans (38430) - 1 360 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0384001520009 délivré le 2015/07/09 à Saint-Jean-de-Moirans autorise une construction neuve pour un programme de 1 360 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 360 m² sur 170 Avenue du Vercors. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 9 juillet 2015 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans. Implanté 170 Avenue du Vercors, à Saint-Jean-De-Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 4 715 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 360 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 360 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Saint-Jean-de-Moirans compte 3 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 170 Avenue du Vercors, Saint-Jean-De-Moirans (38430).
LES DEMEURES D'AUTREFOIS (SIREN 431896398, SIRET 43189639800028, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORESTEL (38510)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 360 m² · Variation nette totale : 1 360 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 360 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 360 m²
1 360 m²
Total
0 m²
1 360 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 360 m²
1 360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
16
Répartition par taille
3 pièces
8
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
1 360 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 360 m²
Superficie du terrain
4 715 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 360 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 1 360 m²; la surface après travaux atteint 1 360 m². Le terrain couvre 4 715 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Jean-de-Moirans (38430)
Autres permis de construire de logements dans la commune
