Permis de construire à Saint-Jean-De-Losne (21170) - 357 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02155416B0001 délivré le 2016/07/01 à Saint-Jean-de-Losne autorise une construction neuve pour un programme de 357 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 357 m² sur RUE DU COLONEL PAUL ROBERT. Déposé au printemps 2016, autorisé le 1 juillet 2016 par la commune de Saint-Jean-de-Losne. Implanté RUE DU COLONEL PAUL ROBERT, à Saint-Jean-De-Losne (21170), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 999 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 357 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 357 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Saint-Jean-de-Losne compte 1 020 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU COLONEL PAUL ROBERT, Saint-Jean-De-Losne (21170).
Références cadastrales : AB, 741, AB, 740, AB, 739.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Usage (21170).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 192 m² · Surface après travaux (totale) : 357 m² · Variation nette totale : 165 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 192 m² | 357 m² | 0 m² | 192 m² | 0 m² | 165 m² | 357 m² |
| Total | 192 m² | 357 m² | 0 m² | 192 m² | 0 m² | 165 m² | 357 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 357 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 192 m² |
| Surface après travaux (totale) | 357 m² |
| Superficie du terrain | 2 999 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02155416B0001
- Code commune INSEE : 21554 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Losne (21170). Les travaux prévoient la création de 357 m² et des démolitions de 192 m²; la surface après travaux atteint 357 m². Le terrain couvre 2 999 m².
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