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Permis de construire à Saint Jean De La Ruelle (45140) - 1 648 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04528516R0018 délivré le 2016/07/25 à SAINT JEAN DE LA RUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 648 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV MONTESPAN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 648 m² sur 9 Rue du Clos de la Montespa. Déposé au printemps 2016, autorisé le 25 juillet 2016 par la commune de SAINT JEAN DE LA RUELLE. Implanté 9 Rue du Clos de la Montespa, à Saint Jean De La Ruelle (45140), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV MONTESPAN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 2 281 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 648 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 648 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT JEAN DE LA RUELLE compte 16 594 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 Rue du Clos de la Montespa, Saint Jean De La Ruelle (45140).

Références cadastrales : AT, 58, AT, 59.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV MONTESPAN (SIREN 823857511, SIRET 82385751100013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ORLEANS (45000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 436 m² · Surface après travaux (totale) : 1 648 m² · Variation nette totale : 1 212 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation436 m²1 648 m²0 m²436 m²0 m²1 212 m²1 648 m²
Total436 m²1 648 m²0 m²436 m²0 m²1 212 m²1 648 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces8
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 648 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée436 m²
Surface après travaux (totale)1 648 m²
Superficie du terrain2 281 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 648 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2018. L’achèvement a été déclaré le 26 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 38 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04528516R0018
  • Code commune INSEE : 45285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Jean De La Ruelle (45140). Les travaux prévoient la création de 1 648 m² et des démolitions de 436 m²; la surface après travaux atteint 1 648 m². Le terrain couvre 2 281 m².

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