Permis de construire à Saint Jean De La Ruelle (45140) - 762 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°04528515R0042 délivré le 2016/04/12 à SAINT JEAN DE LA RUELLE autorise une construction neuve pour un programme de 762 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI C M P, le programme résidentiel autorise la construction de 762 m² sur Chemin du Fromentin. Déposé au printemps 2016, autorisé le 12 avril 2016 par la commune de SAINT JEAN DE LA RUELLE. Implanté Chemin du Fromentin, à Saint Jean De La Ruelle (45140), dans le département d’Loiret, en Centre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI C M P.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 578 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 73 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 762 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 762 m².
SAINT JEAN DE LA RUELLE compte 16 594 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Fromentin, Saint Jean De La Ruelle (45140).
SCI C M P (SIREN 423966332, SIRET 42396633200037, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FLEURY LES AUBRAIS (45400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 762 m² · Variation nette totale : 762 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
762 m²
Total
0 m²
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
762 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
2 pièces
8
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
762 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
762 m²
Superficie du terrain
1 578 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite762 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Jean De La Ruelle (45140). Les travaux prévoient la création de 762 m²; la surface après travaux atteint 762 m². Le terrain couvre 1 578 m².
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