← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Jean-de-Gonville

Permis de construire à St Jean De Gonville (01630) - 497 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00136016B0005 délivré le 2016/06/06 à ST JEAN DE GONVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 497 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SERENIS 3, le programme résidentiel autorise la construction de 497 m² sur VOIE communale n_3. Déposé en été 2016, autorisé le 6 juin 2016 par la commune de ST JEAN DE GONVILLE. Implanté VOIE communale n_3, à St Jean De Gonville (01630), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SERENIS 3.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 687 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 497 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 497 m².

ST JEAN DE GONVILLE compte 1 988 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VOIE communale n_3, St Jean De Gonville (01630).

Références cadastrales : 0D, 435p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SERENIS 3 (SIREN 492939160, SIRET 49293916000015, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARBENT (01100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 497 m² · Variation nette totale : 497 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²497 m²0 m²0 m²0 m²497 m²497 m²
Total0 m²497 m²0 m²0 m²0 m²497 m²497 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée497 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)497 m²
Superficie du terrain1 687 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite497 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00136016B0005
  • Code commune INSEE : 01360 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Jean De Gonville (01630). Les travaux prévoient la création de 497 m²; la surface après travaux atteint 497 m². Le terrain couvre 1 687 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Jean-de-Gonville (01630)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Gonville