Permis de construire à Saint-Jean-De-Bournay (38440) - 814 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0383991420011 délivré le 2014/07/24 à Saint-Jean-de-Bournay autorise une construction neuve pour un programme de 814 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOMAINE DU SEQUOSA, le programme résidentiel autorise la construction de 814 m² sur 9 RUE Bayard. Déposé au printemps 2014, autorisé le 24 juillet 2014 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay. Implanté 9 RUE Bayard, à Saint-Jean-De-Bournay (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMAINE DU SEQUOSA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 670 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 82 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 814 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 814 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Saint-Jean-de-Bournay compte 4 687 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE Bayard, Saint-Jean-De-Bournay (38440).
DOMAINE DU SEQUOSA (SIREN 434866463, SIRET 43486646300012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Charantonnay (38790)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 814 m² · Variation nette totale : 814 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
814 m²
0 m²
0 m²
0 m²
814 m²
814 m²
Total
0 m²
814 m²
0 m²
0 m²
0 m²
814 m²
814 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
3
4 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
814 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
814 m²
Superficie du terrain
1 670 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite814 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/07/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Bournay (38440). Les travaux prévoient la création de 814 m²; la surface après travaux atteint 814 m². Le terrain couvre 1 670 m².
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