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Permis de construire à Saint-Jean-De-Bournay (38440) - 1 619 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0383991220034 délivré le 2013/07/24 à Saint-Jean-de-Bournay autorise une construction neuve pour un programme de 1 895 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par P ET G CONCEPT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 619 m² sur RUE Lesdiguieres. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 juillet 2013 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay. Implanté RUE Lesdiguieres, à Saint-Jean-De-Bournay (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bessay.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par P ET G CONCEPT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 4 465 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 619 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 895 m².

Saint-Jean-de-Bournay compte 4 687 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Lesdiguieres, Saint-Jean-De-Bournay (38440).

Références cadastrales : AV, 13, AV, 14, AV, 15.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

P ET G CONCEPT (SIREN 522910116, SIRET 52291011600014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Meyrie (38300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 276 m² · Surface après travaux (totale) : 1 895 m² · Variation nette totale : 1 619 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation276 m²1 619 m²0 m²0 m²0 m²1 619 m²1 895 m²
Total276 m²1 619 m²0 m²0 m²0 m²1 619 m²1 895 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces10
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 619 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 895 m²
Superficie du terrain4 465 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 895 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383991220034
  • Code commune INSEE : 38399 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Bournay (38440). Les travaux prévoient la création de 1 619 m²; la surface après travaux atteint 1 895 m². Le terrain couvre 4 465 m².

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