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Permis de construire à Saint-Jean-De-Boiseau (44640) - 921 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04416620Z0036 délivré le 2021/03/01 à SAINT-JEAN-DE-BOISEAU autorise une construction neuve pour un programme de 921 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOISEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 921 m² sur 10 Rue Charles de Gaulle. Déposé en hiver 2020, autorisé le 1 mars 2021 par la commune de SAINT-JEAN-DE-BOISEAU. Implanté 10 Rue Charles de Gaulle, à Saint-Jean-De-Boiseau (44640), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOISEAU.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 652 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 921 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 921 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT-JEAN-DE-BOISEAU compte 5 982 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 Rue Charles de Gaulle, Saint-Jean-De-Boiseau (44640).

Références cadastrales : AR, 24.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOISEAU (SIREN 884384983, SIRET 88438498300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT HERBLAIN (44800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 150 m² · Surface après travaux (totale) : 921 m² · Variation nette totale : 771 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	150 m²	921 m²	0 m²	150 m²	0 m²	771 m²	921 m²
Total	150 m²	921 m²	0 m²	150 m²	0 m²	771 m²	921 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	16
Individuel groupé	16
Répartition par taille
2 pièces	8
3 pièces	7
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	16
Surface créée	921 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	150 m²
Surface après travaux (totale)	921 m²
Superficie du terrain	1 652 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite921 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2021/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 5 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04416620Z0036
Code commune INSEE : 44166 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jean-De-Boiseau (44640). Les travaux prévoient la création de 921 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 921 m². Le terrain couvre 1 652 m².

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2024 - du Mortier - transformation sans extension ni diminution de surface - 171 m² Hébergement hôtelier
2024 - du Landas - transformation avec extension de surface - 134 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Saint-Jean-de-Boiseau

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	44
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire-Atlantique
Code de la commune du lieu des travaux	44166
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04416620Z0036
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-03-01
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-01-05
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-06-05
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BOISEAU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	884384983
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	88438498300018
Code postal du demandeur	44800
Localité du demandeur	SAINT HERBLAIN
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	10
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	Charles de Gaulle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-JEAN-DE-BOISEAU
Code postal du terrain	44640
sec_cadastre1	AR
num_cadastre1	24
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1652
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	16
Nombre de logements individuels créés	16
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	16
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	8
Nombre de logements de 3 pièces créés	7
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	150
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	921
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	150
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	921