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Occitanie
Haute-Garonne (31)
Saint-Jean
Détail PC 03148820C0026
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03148820C0026 délivré le 2020/11/03 à ST JEAN autorise une construction neuve pour un programme de 2 393 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LP PROMOTION MAXANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 393 m² sur 12-14 CHE DU BOIS DE SAGET. Déposé en été 2020, autorisé le 3 novembre 2020 par la commune de ST JEAN. Implanté 12-14 CHE DU BOIS DE SAGET, à St Jean (31240), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LP PROMOTION MAXANCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 3 232 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 88 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 393 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 393 m² . L’ampleur des démolitions est modérée.
ST JEAN compte 11 243 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 12-14 CHE DU BOIS DE SAGET, St Jean (31240).
Références cadastrales : AS, 169, AS, 170.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LP PROMOTION MAXANCE (SIREN 844287748, SIRET 84428774800017, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité TOULOUSE (31069)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 850 m² · Surface après travaux (totale) : 2 393 m² · Variation nette totale : 1 543 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 393 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 393 m² 2 393 m² Autres locaux non résidentiels 850 m² 0 m² 0 m² 850 m² 0 m² -850 m² 0 m² Total 850 m² 2 393 m² 0 m² 850 m² 0 m² 1 543 m² 2 393 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 34 Répartition par typologie Individuel groupé 4 Collectif (hors résidence) 30 Répartition par taille 2 pièces 9 3 pièces 14 4 pièces 11
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 34 Surface créée 2 393 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 393 m² Superficie du terrain 3 232 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 393 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/11/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03148820C0026 Code commune INSEE : 31488 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Jean (31240). Les travaux prévoient la création de 2 393 m² et des démolitions de 850 m²; la surface après travaux atteint 2 393 m². Le terrain couvre 3 232 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux
31488
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03148820C0026
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-11-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-12-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LP PROMOTION MAXANCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
844287748
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84428774800017
Code postal du demandeur
31069
Localité du demandeur
TOULOUSE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
12-14
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CHE DU BOIS DE SAGET
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ST JEAN
Code postal du terrain
31240
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
169
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
170
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3232
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
34
Nombre de logements individuels créés
4
Nombre de logements collectifs créés
30
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
4
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
30
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
9
Nombre de logements de 3 pièces créés
14
Nombre de logements de 4 pièces créés
11
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
12
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2393
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
850
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
850
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2393
Tableau des données brutes de l'autorisation.
