Permis de construire à Saint Jacques (04330) - 89 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0041802400002 délivré le 2024/07/10 à Saint Jacques autorise une construction neuve pour un programme de 89 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par APACL, le programme résidentiel autorise la construction de 89 m² sur Le gros plan. Déposé au printemps 2024, autorisé le 10 juillet 2024 par la commune de Saint Jacques. Implanté Le gros plan, à Saint Jacques (04330), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par APACL.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 583 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 89 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Saint Jacques compte 76 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
APACL (SIREN 928570548, SIRET 92857054800018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMPTERCIER (04660)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 89 m² · Variation nette totale : 89 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
89 m²
0 m²
0 m²
0 m²
89 m²
89 m²
Total
0 m²
89 m²
0 m²
0 m²
0 m²
89 m²
89 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
89 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
89 m²
Superficie du terrain
1 583 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite89 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/07/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 septembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Jacques (04330). Les travaux prévoient la création de 89 m²; la surface après travaux atteint 89 m². Le terrain couvre 1 583 m².
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