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Autorisation d’urbanisme PC n°0452821920002 à SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN (45160) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0452821920002). Le projet est situé au 89 rue du Haut-Midi à SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN (45160). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 7 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 mars 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 14 617 m². La surface de plancher créée atteint 133 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 983 m².

Localisation du projet

Adresse : 89 rue du Haut-Midi, SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN (45160).

Références cadastrales : AM, 335, AM, 381, AM, 382.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ST HILAIRE ST MESMIN (45160).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 983 m² · Variation nette totale : -108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²273 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²456 m²-456 m²-456 m²
Autres locaux non résidentiels1 091 m²133 m²183 m²241 m²0 m²75 m²1 166 m²
Total1 091 m²133 m²456 m²241 m²456 m²-108 m²983 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée133 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)983 m²
Superficie du terrain14 617 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite710 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0452821920002
  • Code commune INSEE : 45282 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN (45160). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 133 m², 0 m² et parcelle de 14 617 m².