Permis de construire à Saint-Hilaire-De-La-Cote (38260) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0383932110013 délivré le 2022/01/14 à SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE autorise une construction neuve pour un programme de 88 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur 90 IMP DES JARDINS. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 14 janvier 2022 par la commune de SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE. Implanté 90 IMP DES JARDINS, à Saint-Hilaire-De-La-Cote (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DEVELOPPEMENT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 661 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 88 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE compte 1 595 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 90 IMP DES JARDINS, Saint-Hilaire-De-La-Cote (38260).
Références cadastrales : A, 745.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DEVELOPPEMENT (SIREN 879276186, SIRET 87927618600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAUREPAIRE (38270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 119 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : -31 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 m² | 88 m² | 0 m² | 119 m² | 0 m² | -31 m² | 88 m² |
| Total | 119 m² | 88 m² | 0 m² | 119 m² | 0 m² | -31 m² | 88 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 88 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 119 m² |
| Surface après travaux (totale) | 88 m² |
| Superficie du terrain | 661 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 2 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383932110013
- Code commune INSEE : 38393 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Hilaire-De-La-Cote (38260). Les travaux prévoient la création de 88 m² et des démolitions de 119 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 661 m².
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