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Autorisation d’urbanisme PC n°03025923A0014 à Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03025923A0014). Le projet est situé au CHEM de l ecole maternelle à Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 octobre 2023, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 3 561 m². La surface de plancher créée atteint 1 127 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 127 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de l ecole maternelle, Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560).

Références cadastrales : AZ, 1541, AZ, 1552, AZ, 1553.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV VILLA MONS (SIREN 949523096, SIRET 94952309600012, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Vergeze (30310)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 127 m² · Variation nette totale : 1 127 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 127 m²0 m²0 m²0 m²1 127 m²1 127 m²
Total0 m²1 127 m²0 m²0 m²0 m²1 127 m²1 127 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Répartition par taille
2 pièces2
4 pièces10
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 127 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 127 m²
Superficie du terrain3 561 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 127 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03025923A0014
  • Code commune INSEE : 30259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 1 127 m², 0 m² et parcelle de 3 561 m².