Permis de construire à Saint-Hilaire (31410) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03148614Z0012 délivré le 2014/04/30 à Saint-Hilaire autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur 3 LOT LE DOMAINE DES CINQ HAMEAU. Déposé au printemps 2014, autorisé le 30 avril 2014 par la commune de Saint-Hilaire. Implanté 3 LOT LE DOMAINE DES CINQ HAMEAU, à Saint-Hilaire (31410), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de RD 43.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 381 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m².
Saint-Hilaire compte 1 645 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 LOT LE DOMAINE DES CINQ HAMEAU, Saint-Hilaire (31410).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : Saint-Sulpice-sur-Leze (31410).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Total
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Hilaire (31410). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 381 m².
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