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Permis de construire à Saint-Hilaire (31410) - 348 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03148614Z0011 délivré le 2014/06/25 à Saint-Hilaire autorise une construction neuve pour un programme de 348 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KHOR IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 348 m² sur RUE DU MONT VALIER- PARTIE C. Déposé au printemps 2014, autorisé le 25 juin 2014 par la commune de Saint-Hilaire. Implanté RUE DU MONT VALIER- PARTIE C, à Saint-Hilaire (31410), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LOT LES JARDINS DU VILLAGE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KHOR IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 163 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 348 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 348 m².

Saint-Hilaire compte 1 645 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU MONT VALIER- PARTIE C, Saint-Hilaire (31410).

Références cadastrales : B, 1284.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KHOR IMMOBILIER (SIREN 397863275, SIRET 39786327500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Toulouse (31100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 348 m² · Variation nette totale : 348 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²348 m²0 m²0 m²0 m²348 m²348 m²
Total0 m²348 m²0 m²0 m²0 m²348 m²348 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée348 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)348 m²
Superficie du terrain1 163 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite348 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 26 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03148614Z0011
  • Code commune INSEE : 31486 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Hilaire (31410). Les travaux prévoient la création de 348 m²; la surface après travaux atteint 348 m². Le terrain couvre 1 163 m².

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