← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Gervais-les-Bains

Permis de construire à Saint Gervais Les Bains (74170) - 72 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0742362300049 délivré le 2023/06/02 à SAINT GERVAIS LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 72 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIERE BELUMA SARL, le programme résidentiel autorise la construction de 72 m² sur RTE DE L EMEY. Déposé au printemps 2023, autorisé le 2 juin 2023 par la commune de SAINT GERVAIS LES BAINS. Implanté RTE DE L EMEY, à Saint Gervais Les Bains (74170), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE BELUMA SARL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 625 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 72 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 72 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SAINT GERVAIS LES BAINS compte 5 602 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE L EMEY, Saint Gervais Les Bains (74170).

Références cadastrales : G, 3220, G, 3228.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE BELUMA SARL (SIREN 499266708, SIRET 49926670800043, APE 66.30Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BOIS COLOMBES (92270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 72 m² · Variation nette totale : 72 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²72 m²0 m²0 m²0 m²72 m²72 m²
Total0 m²72 m²0 m²0 m²0 m²72 m²72 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée72 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)72 m²
Superficie du terrain625 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite72 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0742362300049
  • Code commune INSEE : 74236 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Gervais Les Bains (74170). Les travaux prévoient la création de 72 m²; la surface après travaux atteint 72 m². Le terrain couvre 625 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Gervais-les-Bains (74170)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Gervais-les-Bains