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Permis de construire à Saint-Germain-Le-Vasson - 1 177 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01458915P0002 délivré le 2016/01/26 à SAINT-GERMAIN-LE-VASSON autorise une construction neuve pour un programme de 1 177 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SPYRAL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 177 m² sur RUE DE LA BROQUETTE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 26 janvier 2016 par la commune de SAINT-GERMAIN-LE-VASSON. Implanté RUE DE LA BROQUETTE, à Saint-Germain-Le-Vasson, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SPYRAL.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 21 438 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 1 177 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 177 m².

SAINT-GERMAIN-LE-VASSON compte 958 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA BROQUETTE, Saint-Germain-Le-Vasson.

Références cadastrales : ZB, 215.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPYRAL (SIREN 530564178, SIRET 53056417800024, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 177 m² · Variation nette totale : 1 177 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 177 m²0 m²0 m²0 m²1 177 m²1 177 m²
Total0 m²1 177 m²0 m²0 m²0 m²1 177 m²1 177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 177 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 177 m²
Superficie du terrain21 438 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 177 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01458915P0002
  • Code commune INSEE : 14589 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Germain-Le-Vasson. Les travaux prévoient la création de 1 177 m²; la surface après travaux atteint 1 177 m². Le terrain couvre 21 438 m².

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