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Autorisation d’urbanisme PC n°03025418R0006 à SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (30150) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03025418R0006). Le projet est situé au Ancie d'Avignon à SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (30150). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 novembre 2018, autorise la création de 52 logements sur une parcelle de 9 649 m². La surface de plancher créée atteint 4 080 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 080 m².

Localisation du projet

Adresse : Ancie d'Avignon, SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (30150).

Références cadastrales : 0D, 1076.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200046, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Montpellier cedex 2 (34967)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 080 m² · Variation nette totale : 4 080 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 877 m²0 m²0 m²0 m²3 877 m²3 877 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Total0 m²4 080 m²0 m²0 m²0 m²4 080 m²4 080 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés52
Répartition par typologie
Individuel groupé25
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces12
4 pièces21
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés52
Surface créée4 080 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 080 m²
Superficie du terrain9 649 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite203 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03025418R0006
  • Code commune INSEE : 30254 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (30150). Les principaux éléments portent sur 52 logements, 4 080 m², 0 m² et parcelle de 9 649 m².