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Permis de construire à Saint-Genies-Bellevue (31180) - 865 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03148415Z0002 délivré le 2015/08/13 à Saint-Genies-Bellevue autorise une construction neuve pour un programme de 1 501 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHANTECLAIR, le programme résidentiel autorise la construction de 1 501 m² sur AV DE BELLEVUE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 13 août 2015 par la commune de Saint-Genies-Bellevue. Implanté AV DE BELLEVUE, à Saint-Genies-Bellevue (31180), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LEUCATE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHANTECLAIR.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 926 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 69 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 501 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 865 m² d’habitation et 636 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 501 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Saint-Genies-Bellevue compte 2 502 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV DE BELLEVUE, Saint-Genies-Bellevue (31180).

Références cadastrales : AM, 3, AM, 1.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHANTECLAIR (SIREN 808535801, SIRET 80853580100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Toulouse (31100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 501 m² · Variation nette totale : 1 501 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²865 m²0 m²0 m²0 m²865 m²865 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²636 m²0 m²0 m²0 m²636 m²636 m²
Total0 m²1 501 m²0 m²0 m²0 m²1 501 m²1 501 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces11
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 501 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 501 m²
Superficie du terrain1 926 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 501 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 4 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03148415Z0002
  • Code commune INSEE : 31484 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Genies-Bellevue (31180). Les travaux prévoient la création de 1 501 m²; la surface après travaux atteint 1 501 m². Le terrain couvre 1 926 m².

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