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Autorisation d’urbanisme PC n°04222215A0003 à SAINT GALMIER (42330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04222215A0003). Le projet est situé au 2 RTE DE BELLEGARDE à SAINT GALMIER (42330). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2015, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 1 344 m². La surface de plancher créée atteint 1 674 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 674 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 RTE DE BELLEGARDE, SAINT GALMIER (42330).

Références cadastrales : BC, 63.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT-ETIENNE (42004)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 674 m² · Variation nette totale : 574 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 100 m²1 674 m²0 m²1 100 m²0 m²574 m²1 674 m²
Total1 100 m²1 674 m²0 m²1 100 m²0 m²574 m²1 674 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 674 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 100 m²
Surface après travaux (totale)1 674 m²
Superficie du terrain1 344 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 674 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04222215A0003
  • Code commune INSEE : 42222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT GALMIER (42330). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 674 m², 0 m² et parcelle de 1 344 m².