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Autorisation d’urbanisme PC n°04222213A0023 à SAINT GALMIER (42330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04222213A0023). Le projet est situé au 15 ROUTE DE CUZIEU à SAINT GALMIER (42330). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 avril 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 avril 2014, autorise la création de 38 logements sur une parcelle de 5 926 m². La surface de plancher créée atteint 3 007 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 007 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 ROUTE DE CUZIEU, SAINT GALMIER (42330).

Références cadastrales : BD, 113, BD, 113, BD, 113.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRA AUDITIA (SIREN 809244080, SIRET 80924408000010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 007 m² · Variation nette totale : -970 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 007 m²0 m²0 m²0 m²3 007 m²3 007 m²
Autres locaux non résidentiels3 977 m²0 m²0 m²3 977 m²0 m²-3 977 m²0 m²
Total3 977 m²3 007 m²0 m²3 977 m²0 m²-970 m²3 007 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)30

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée3 007 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 007 m²
Superficie du terrain5 926 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04222213A0023
  • Code commune INSEE : 42222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT GALMIER (42330). Les principaux éléments portent sur 38 logements, 3 007 m², 0 m² et parcelle de 5 926 m².