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Autorisation d’urbanisme PC n°04222212A0054 à SAINT-GALMIER (42330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04222212A0054). Le projet est situé au 1 Les Balcons de la Coise à SAINT-GALMIER (42330). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 808 m². La surface de plancher créée atteint 103 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 103 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 1 Les Balcons de la Coise, SAINT-GALMIER (42330).

Références cadastrales : CE, 109.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ENTREPRISE BESSENAY S.A (SIREN 334748860, SIRET 33474886000064, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 103 m² · Variation nette totale : 103 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²103 m²0 m²0 m²0 m²103 m²103 m²
Total0 m²103 m²0 m²0 m²0 m²103 m²103 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée103 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)103 m²
Superficie du terrain808 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite103 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04222212A0054
  • Code commune INSEE : 42222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-GALMIER (42330). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 103 m², 0 m² et parcelle de 808 m².