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Autorisation d’urbanisme PC n°0692001700014 à SAINT-FORGEUX (69490) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692001700014). Le projet est situé au Lieu-dit le Martin à SAINT-FORGEUX (69490). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 909 m². La surface de plancher créée atteint 27 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 251 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le Martin, SAINT-FORGEUX (69490).

Références cadastrales : AV, 241, AV, 284, AV, 293.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MONTROTTIER (69770).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 251 m² · Variation nette totale : 12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation15 m²27 m²185 m²15 m²0 m²197 m²212 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²185 m²-185 m²-185 m²
Autres locaux non résidentiels224 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²224 m²
Total239 m²27 m²185 m²15 m²185 m²12 m²251 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée27 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée15 m²
Surface après travaux (totale)251 m²
Superficie du terrain1 909 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite39 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 mai 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692001700014
  • Code commune INSEE : 69200 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-FORGEUX (69490). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 27 m², 0 m² et parcelle de 1 909 m².