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Permis de construire à Saint-Etienne-Le-Molard (42130) - 54 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04221919M0013 délivré le 2021/12/09 à Saint-Etienne-le-Molard autorise une construction neuve pour un programme de 165 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 54 m² sur 686 Route du Chateau d'eau. Déposé en été 2019, autorisé le 9 décembre 2021 par la commune de Saint-Etienne-le-Molard. Implanté 686 Route du Chateau d'eau, à Saint-Etienne-Le-Molard (42130), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les echaux.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 54 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 54 m² d’habitation et 111 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 165 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Saint-Etienne-le-Molard compte 1 032 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 686 Route du Chateau d'eau, Saint-Etienne-Le-Molard (42130).

Références cadastrales : B, 2658.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ST ETIENNE LE MOLARD (42130).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 111 m² · Surface après travaux (totale) : 165 m² · Variation nette totale : 54 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²54 m²0 m²0 m²0 m²54 m²54 m²
Autres locaux non résidentiels111 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²111 m²
Total111 m²54 m²0 m²0 m²0 m²54 m²165 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée54 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)165 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite165 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04221919M0013
  • Code commune INSEE : 42219 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Etienne-Le-Molard (42130). Les travaux prévoient la création de 54 m²; la surface après travaux atteint 165 m². Le terrain couvre 0 m².

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