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Permis de construire à Saint Etienne Du Rouvray (76800) - 901 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0765751300177 délivré le 2013/10/23 à SAINT ETIENNE DU ROUVRAY autorise une construction neuve pour un programme de 901 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE FOYER STEPHANAIS, le programme résidentiel autorise la construction de 901 m² sur rue de Provence. Déposé en été 2013, autorisé le 23 octobre 2013 par la commune de SAINT ETIENNE DU ROUVRAY. Implanté rue de Provence, à Saint Etienne Du Rouvray (76800), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE FOYER STEPHANAIS.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 901 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 901 m².

SAINT ETIENNE DU ROUVRAY compte 28 508 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Provence, Saint Etienne Du Rouvray (76800).

Références cadastrales : AT, 809, AT, 816, AT, 821.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE FOYER STEPHANAIS (SIREN 580500361, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (76801)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 901 m² · Variation nette totale : 901 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²901 m²0 m²0 m²0 m²901 m²901 m²
Total0 m²901 m²0 m²0 m²0 m²901 m²901 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée901 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)901 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite901 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 12 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0765751300177
  • Code commune INSEE : 76575 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Etienne Du Rouvray (76800). Les travaux prévoient la création de 901 m²; la surface après travaux atteint 901 m². Le terrain couvre 0 m².

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