Permis de construire à Saint- Tienne-Du-Bois (01370) - 103 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°00135012D0035 délivré le 2013/03/24 à Saint- tienne-du-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 103 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 103 m² sur Lieu-dit Lyonnieres. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 mars 2013 par la commune de Saint- tienne-du-Bois. Implanté Lieu-dit Lyonnieres, à Saint- Tienne-Du-Bois (01370), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lyonnieres.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 703 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 103 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 103 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Saint- tienne-du-Bois compte 2 553 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Lyonnieres, Saint- Tienne-Du-Bois (01370).
Références cadastrales : C, 1279.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint- tienne-du-Bois (01370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 103 m² · Surface après travaux (totale) : 103 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 103 m² | 103 m² | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 103 m² |
| Total | 103 m² | 103 m² | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 103 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 103 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 103 m² |
| Surface après travaux (totale) | 103 m² |
| Superficie du terrain | 2 703 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 24 septembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00135012D0035
- Code commune INSEE : 01350 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint- Tienne-Du-Bois (01370). Les travaux prévoient la création de 103 m² et des démolitions de 103 m²; la surface après travaux atteint 103 m². Le terrain couvre 2 703 m².
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