Permis de construire à Saint-Etienne-Des-Ouilleres (69460) - 195 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0691971800005 délivré le 2018/08/06 à SAINT-ETIENNE-DES-OUILLERES autorise une construction neuve pour un programme de 195 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MOGNO, le programme résidentiel autorise la construction de 195 m² sur 390 Le Petit Chemin - BLACERET. Déposé en été 2018, autorisé le 6 août 2018 par la commune de SAINT-ETIENNE-DES-OUILLERES. Implanté 390 Le Petit Chemin - BLACERET, à Saint-Etienne-Des-Ouilleres (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOGNO.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 195 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 195 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SAINT-ETIENNE-DES-OUILLERES compte 2 206 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 390 Le Petit Chemin - BLACERET, Saint-Etienne-Des-Ouilleres (69460).
Références cadastrales : B, 493.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MOGNO (SIREN 832730311, SIRET 83273031100012, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GUEREINS (01090)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 195 m² · Variation nette totale : 195 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 195 m² |
| Total | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 195 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 195 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 195 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691971800005
- Code commune INSEE : 69197 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Etienne-Des-Ouilleres (69460). Les travaux prévoient la création de 195 m²; la surface après travaux atteint 195 m². Le terrain couvre 0 m².
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