Permis de construire à Saint Etienne De Montluc (44360) - 874 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°04415815Z1045 délivré le 2015/09/29 à SAINT ETIENNE DE MONTLUC autorise une construction neuve pour un programme de 874 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 874 m² sur Rue des Acacias. Déposé en été 2015, autorisé le 29 septembre 2015 par la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC. Implanté Rue des Acacias, à Saint Etienne De Montluc (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de ZAC de la Chenaie - Ilot HD9A.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 299 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 874 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 874 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SAINT ETIENNE DE MONTLUC compte 7 658 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Acacias, Saint Etienne De Montluc (44360).
Références cadastrales : BO, 774, BO, 776, BO, 889.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 874 m² · Variation nette totale : 874 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 874 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 874 m² | 874 m² |
| Total | 0 m² | 874 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 874 m² | 874 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 10 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 10 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 4 |
| 4 pièces | 4 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 10 |
| Surface créée | 874 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 874 m² |
| Superficie du terrain | 2 299 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 8 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04415815Z1045
- Code commune INSEE : 44158 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Etienne De Montluc (44360). Les travaux prévoient la création de 874 m²; la surface après travaux atteint 874 m². Le terrain couvre 2 299 m².
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