Permis de construire à Saint Etienne De Montluc (44360) - 1 078 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°04415814Z1034 délivré le 2014/09/10 à SAINT ETIENNE DE MONTLUC autorise une construction neuve pour un programme de 1 078 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 078 m² sur Le Domaine de la Terrousai. Déposé en été 2014, autorisé le 10 septembre 2014 par la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC. Implanté Le Domaine de la Terrousai, à Saint Etienne De Montluc (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 855 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 078 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 078 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SAINT ETIENNE DE MONTLUC compte 7 658 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Domaine de la Terrousai, Saint Etienne De Montluc (44360).
Références cadastrales : AK, 376.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT HERBLAIN (44803)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 078 m² · Variation nette totale : 1 078 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 078 m² | 1 078 m² |
| Total | 0 m² | 1 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 078 m² | 1 078 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 16 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 16 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 10 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 16 |
| Surface créée | 1 078 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 078 m² |
| Superficie du terrain | 1 855 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 26 mai 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04415814Z1034
- Code commune INSEE : 44158 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Etienne De Montluc (44360). Les travaux prévoient la création de 1 078 m²; la surface après travaux atteint 1 078 m². Le terrain couvre 1 855 m².
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