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Permis de construire à Saint Etienne De Montluc (44360) - 371 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04415812Z1038 délivré le 2013/03/20 à SAINT ETIENNE DE MONTLUC autorise une construction neuve pour un programme de 371 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 371 m² sur ZAC de la Chenaie - HD 4. Déposé au printemps 2013, autorisé le 20 mars 2013 par la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC. Implanté ZAC de la Chenaie - HD 4, à Saint Etienne De Montluc (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 12 054 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 371 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 371 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT ETIENNE DE MONTLUC compte 7 658 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC de la Chenaie - HD 4, Saint Etienne De Montluc (44360).

Références cadastrales : BD, 27.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 371 m² · Variation nette totale : 371 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²371 m²0 m²0 m²0 m²371 m²371 m²
Total0 m²371 m²0 m²0 m²0 m²371 m²371 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée371 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)371 m²
Superficie du terrain12 054 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite371 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04415812Z1038
  • Code commune INSEE : 44158 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Etienne De Montluc (44360). Les travaux prévoient la création de 371 m²; la surface après travaux atteint 371 m². Le terrain couvre 12 054 m².

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