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Permis de construire à Saint Etienne De Montluc (44360) - 590 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04415812Z1037 délivré le 2013/03/20 à SAINT ETIENNE DE MONTLUC autorise une construction neuve pour un programme de 590 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 590 m² sur ZAC de la Chenaie - HD 3. Déposé au printemps 2013, autorisé le 20 mars 2013 par la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC. Implanté ZAC de la Chenaie - HD 3, à Saint Etienne De Montluc (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 892 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 590 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 590 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT ETIENNE DE MONTLUC compte 7 658 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC de la Chenaie - HD 3, Saint Etienne De Montluc (44360).

Références cadastrales : BD, 27, BD, 31, BD, 311.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 590 m² · Variation nette totale : 590 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²590 m²0 m²0 m²0 m²590 m²590 m²
Total0 m²590 m²0 m²0 m²0 m²590 m²590 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée590 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)590 m²
Superficie du terrain1 892 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite590 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2013. L’achèvement a été déclaré le 17 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04415812Z1037
  • Code commune INSEE : 44158 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Etienne De Montluc (44360). Les travaux prévoient la création de 590 m²; la surface après travaux atteint 590 m². Le terrain couvre 1 892 m².

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