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Permis de construire à Saint-Etienne-De-Crossey (38960) - 2 345 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383832320011 délivré le 2023/10/30 à Saint-Etienne-de-Crossey autorise une construction neuve pour un programme de 2 345 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PERSPECTIM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 345 m² sur Rue du Tram. Déposé en été 2023, autorisé le 30 octobre 2023 par la commune de Saint-Etienne-de-Crossey. Implanté Rue du Tram, à Saint-Etienne-De-Crossey (38960), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PERSPECTIM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 1 661 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 345 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 345 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Saint-Etienne-de-Crossey compte 2 587 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Tram, Saint-Etienne-De-Crossey (38960).

Références cadastrales : C, 1218, C, 1219, C, 2019.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PERSPECTIM (SIREN 813635018, SIRET 81363501800019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA MURETTE (38140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 150 m² · Surface après travaux (totale) : 2 345 m² · Variation nette totale : 2 195 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 345 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 345 m²	2 345 m²
Autres locaux non résidentiels	150 m²	0 m²	0 m²	150 m²	0 m²	-150 m²	0 m²
Total	150 m²	2 345 m²	0 m²	150 m²	0 m²	2 195 m²	2 345 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	29
Collectif (hors résidence)	29

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	29
Surface créée	2 345 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 345 m²
Superficie du terrain	1 661 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 345 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2023/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383832320011
Code commune INSEE : 38383 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Etienne-De-Crossey (38960). Les travaux prévoient la création de 2 345 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 2 345 m². Le terrain couvre 1 661 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38383
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383832320011
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-10-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PERSPECTIM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	813635018
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81363501800019
Code postal du demandeur	38140
Localité du demandeur	LA MURETTE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue du Tram
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Saint-Etienne-de-Crossey
Code postal du terrain	38960
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	1218
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	1219
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	2019
Superficie du terrain	1661
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	29
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	29
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	29
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	9
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2345
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2345