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Permis de construire à Saint- Tienne-De-Crossey (38960) - 175 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383831420012 délivré le 2014/12/18 à Saint- tienne-de-Crossey autorise une construction neuve pour un programme de 175 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL ARCOTERRE, le programme résidentiel autorise la construction de 175 m² sur Lieu-dit La Couchouniere. Déposé en été 2014, autorisé le 18 décembre 2014 par la commune de Saint- tienne-de-Crossey. Implanté Lieu-dit La Couchouniere, à Saint- Tienne-De-Crossey (38960), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Couchouniere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL ARCOTERRE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 978 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 175 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Saint- tienne-de-Crossey compte 2 587 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Couchouniere, Saint- Tienne-De-Crossey (38960).

Références cadastrales : E, 775, E, 777.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL ARCOTERRE (SIREN 498657253, SIRET 49865725300015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bourgoin-Jallieu (38300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Total0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée175 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)175 m²
Superficie du terrain978 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite175 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383831420012
  • Code commune INSEE : 38383 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint- Tienne-De-Crossey (38960). Les travaux prévoient la création de 175 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 978 m².

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