Permis de construire à Saint-Donat-Sur-L’Herbasse (26260) - 102 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02630117T0033 délivré le 2017/11/15 à SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE autorise une construction neuve pour un programme de 102 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 102 m² sur DRUISIEUX EST. Déposé en été 2017, autorisé le 15 novembre 2017 par la commune de SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE. Implanté DRUISIEUX EST, à Saint-Donat-Sur-L’Herbasse (26260), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES JARDINS DE DRUISIEUX.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 685 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 102 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 102 m².
SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE compte 4 255 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : DRUISIEUX EST, Saint-Donat-Sur-L’Herbasse (26260).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 102 m² · Variation nette totale : 102 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
102 m²
0 m²
0 m²
0 m²
102 m²
102 m²
Total
0 m²
102 m²
0 m²
0 m²
0 m²
102 m²
102 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Donat-Sur-L’Herbasse (26260). Les travaux prévoient la création de 102 m²; la surface après travaux atteint 102 m². Le terrain couvre 685 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260)
Autres permis de construire de logements dans la commune
