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Permis de construire à St Denis Les Bourg (01000) - 113 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00134415D1023 délivré le 2015/05/20 à ST DENIS LES BOURG autorise une construction neuve pour un programme de 113 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 113 m² sur 120 Rue des genets - lot 26. Déposé au printemps 2015, autorisé le 20 mai 2015 par la commune de ST DENIS LES BOURG. Implanté 120 Rue des genets - lot 26, à St Denis Les Bourg (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de lotissement st vincent.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 459 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 113 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 113 m².

ST DENIS LES BOURG compte 6 063 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 120 Rue des genets - lot 26, St Denis Les Bourg (01000).

Références cadastrales : AH, 531.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOURG EN BRESSE (01000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 113 m² · Variation nette totale : 113 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²113 m²0 m²0 m²0 m²113 m²113 m²
Total0 m²113 m²0 m²0 m²0 m²113 m²113 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée113 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)113 m²
Superficie du terrain459 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite113 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00134415D1023
  • Code commune INSEE : 01344 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Denis Les Bourg (01000). Les travaux prévoient la création de 113 m²; la surface après travaux atteint 113 m². Le terrain couvre 459 m².

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