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Autorisation d’urbanisme PC n°00134520A0008 à SAINT-DENIS-EN-BUGEY (01 50) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00134520A0008). Le projet est situé au Rue du Docteur Charcot à SAINT-DENIS-EN-BUGEY (01 50). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 février 2021, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 093 m². La surface de plancher créée atteint 50 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 490 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue du Docteur Charcot, SAINT-DENIS-EN-BUGEY (01 50).

Références cadastrales : AD, 296, AD, 291, AD, 292.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA-BALME-LES-GROTTES (38390).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²50 m²413 m²0 m²0 m²463 m²463 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²440 m²-440 m²-440 m²
Autres locaux non résidentiels440 m²0 m²27 m²0 m²0 m²27 m²467 m²
Total440 m²50 m²440 m²0 m²440 m²50 m²490 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée50 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)490 m²
Superficie du terrain1 093 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite27 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00134520A0008
  • Code commune INSEE : 01345 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-DENIS-EN-BUGEY (01 50). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 50 m², 0 m² et parcelle de 1 093 m².