Permis de construire à Saint-Denis-De-Cabanne (42750) - 141 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°04221515C0009 délivré le 2016/01/28 à Saint-Denis-de-Cabanne autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 292 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (184 m²). Déposé en hiver 2015, autorisé le 28 janvier 2016 par la commune de Saint-Denis-de-Cabanne. Implanté CHEMIN DE LA TUILIERE, à Saint-Denis-De-Cabanne (42750), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 816 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 141 m², dont 92 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 256 m² d’habitation et 36 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 292 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Saint-Denis-de-Cabanne compte 1 259 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE LA TUILIERE, Saint-Denis-De-Cabanne (42750).
Références cadastrales : A, 395, A, 396, A, 397.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT DENIS DE CABANNE (42750).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 344 m² · Surface après travaux (totale) : 292 m² · Variation nette totale : -52 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 112 m² | 141 m² | 92 m² | 89 m² | 0 m² | 144 m² | 256 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 92 m² | -196 m² | 36 m² |
| Total | 344 m² | 141 m² | 92 m² | 193 m² | 92 m² | -52 m² | 292 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 92 m² |
| Total détail | 92 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 141 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 89 m² |
| Surface après travaux (totale) | 292 m² |
| Superficie du terrain | 5 816 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04221515C0009
- Code commune INSEE : 42215 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Denis-De-Cabanne (42750). Les travaux prévoient la création de 141 m², des transformations pour 184 m² et des démolitions de 193 m²; la surface après travaux atteint 292 m². Le terrain couvre 5 816 m².
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