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Autorisation d’urbanisme PC n°00134321D0018 à SAINT CYR SUR MENTHON (01380) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00134321D0018). Le projet est situé au Route de la Motte Castrale à SAINT CYR SUR MENTHON (01380). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 juillet 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 7 660 m². La surface de plancher créée atteint 59 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 163 m².

Localisation du projet

Adresse : Route de la Motte Castrale, SAINT CYR SUR MENTHON (01380).

Références cadastrales : ZM, 203, ZM, 209.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MARM (SIREN 881696322, SIRET 88169632200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT CYR SUR MENTHON (01380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 163 m² · Variation nette totale : 59 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²59 m²104 m²0 m²0 m²163 m²163 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²104 m²-104 m²-104 m²
Autres locaux non résidentiels104 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²104 m²
Total104 m²59 m²104 m²0 m²104 m²59 m²163 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée59 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)163 m²
Superficie du terrain7 660 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 août 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00134321D0018
  • Code commune INSEE : 01343 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT CYR SUR MENTHON (01380). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 59 m², 0 m² et parcelle de 7 660 m².